L'histoire de la souveraineté monétaire pour les nuls

Définition de la monnaie :

La monnaie est un moyen d’échange (selon Aristote) dont l’unité a été défini en France lors de la mise en place du système métrique avant le passage à l’Euro : le Franc.

Elle tire sa valeur de la seule confiance que lui accorde celui qui la reçoit et l’accepte (fiducia en latin)

Définition de la démocratie :

La démocratie est la liberté d'autofinancer les projets du peuple pour pouvoir assurer la sécurité intérieure et extérieure de la nation et une vie digne à chacun pour le bien de tous loin de la violence d'une politique d'austérité et de répression.

Elle donne le droit à l'éducation, aux soins, transports, alimentation, eau, énergie, moyens de communication, information, logement, à un revenu digne même quand on ne peut travailler et à la possibilité de pouvoir exprimer sa citoyenneté.

En d’autres termes , la souveraineté de création monétaire est garante de la démocratie en permettant de s’affranchir des contraintes d’emprunts auprès des banques commerciales, mais avons nous réussi à la conquérir ?

Avant 1789: c’est l’ancien régime: la monnaie de compte n’existe pas matériellement

1788 : de mauvaises récoltes provoque la flambée des prix des produits essentiels. Les riches désignent avec mépris ceux qui ne s’habillent pas comme eux les « sans-culottes ».

1789 : disette, Rousseau fera dire à Marie Antoinette dans une œuvre posthume : »s’ils n’ont pas de pain,qu’ils mangent de la brioche. » au vu de l’instabilité sociale Louis XVI convoque les états généraux et demande au peuple qui se sent essoré par les taxes de rédiger des cahiers de doléances.

« Qu’est ce que le tiers-état ?-Tout !

Qu’a t il été jusqu’à présent dans l’ordre politique ? -rien !

Que demande t il à devenir ?-à y devenir quelque-chose ! »E. J. Sieyes

le 14 juillet c’est la révolution française: le pouvoir politique est entre les mains de l’assemblée constituante. Auparavant c’était le roi qui avait le pouvoir souverain de création monétaire. Dorénavant les assignats circulent: les déciles et les centimes sont créés en accord avec le système métrique. Les assignats sont gagés sur les biens du clergé réquisitionnés. L’état se garde bien de détruire la monnaie quand les biens du clergé sont acquis, l’inflation devient galopante.

La constituante demande l’abolition des privilèges, plus de justice fiscale, la liberté de la presse, l’assistance juridique pour tous les accusés, la suppression de la torture et la naissance des jurys populaires, la création d’une cours de cassation pour vérifier l’application des lois.

La déclaration des droits de l’homme résultant de la réflexion du siècle des lumières avec des valeurs fortes : liberté, égalité, souveraineté, présomption d’innocence, liberté d’opinion et d’expression,répartition équitable d’une contribution à la société, demande de comptes à l’administration, séparation des pouvoirs et droit à la propriété.

1791:L’assemblée constituante devient législative on passe en monarchie constitutionnelle

1792:constitution de l’an 1 de la première république

1793:Louis XVI est guillotiné: fin de la monarchie

1794 : la terreur 16594 condamnations à la guillotine

graphique exprimé en pourcentage selon l’origine sociale des guillotinés :

1795:constitution de l’an III et directoire,les « livres » sont renommés « Francs ».

1796:les échanges courants se font principalement en pièces restant en circulation des anciens régimes qui ont pour valeur leur poids de métal précieux. La planche à billets des assignats est détruite.

1799:commission constitutive de 3 consuls après le coup d’état de Bonaparte.

1800: Une lettre des banquiers Le Couteulx, Perregaux, Mallet et Périer, appuyés par le conseil d’Etat Cretet, adressée le 6 janvier au ministre des Finances Gaudin, présente le projet d’une Banque de France. Le 18 janvier Napoléon, consul, s’inspire de la banque d’Angleterre pour créer la banque de France à partir de capitaux privés. Le papier monnaie réapparaît et c’est la fin des assignats, monnaie de compte et monnaie émise par le gouvernement sont les mêmes : le franc germinal. « Lorsqu’un gouvernement est dépendant des banquiers pour l’argent: ce sont ces derniers: et non les dirigeants du gouvernement qui contrôlent la situation: puisque la main qui donne est au dessus de la main qui reçoit. […] L’argent n’a pas de patrie; les financiers n’ont pas de patriotisme et n’ont pas de décence, leur unique objectif est le gain. »"

1802:consulat à vie de Napoléon

1803:conquêtes napoléoniennes de l’empire faisant suite aux défenses de la république après révolution. Napoléon donne le monopole de création de papier monnaie à la Banque de France étalonné sur l’or et l’argent

1804: Napoléon s’autoproclame empereur.

1806:le comité central de la banque de France est remplacé par un gouverneur nommé par Napoléon .

1815: défaite de Waterloo. L’occasion pour le général Cambronne de prononcer un mot qui l’a rendu célèbre . mise en place de l’étalon Or.

1830: 2 ème révolution

Le peuple travaille du lever au coucher du soleil, il souffre et ne récolte à peine de quoi manger. L’explosion sociaale survient en plein été

La monarchie constitutionnelle est restaurée: Louis XVIII est remis sur le trône de France. C’est le début de la période de révolution industrielle qui va nécessiter énormément d’argent pour construire tout un réseau de chemin de fer, des usines d’acier, des usines électriques, des navires à vapeur. Tout ce passage d’une économie agraire à une économie industrielle et commerciale s’est faite essentiellement grâce au crédit bancaire des banques commerciales: capable de créer de la monnaie à l’infini.

1848: 3ème révolution. Les récoltes à travers toute l’Europe sont mauvaises, 50 % des ouvriers du textile se retrouvent au chômage, 1 million de chômeurs pour 35 millions de français, inflation du prix du pain, l’hiver rude de 47-48 provoque la mort de nombreux berlinois.

Durant l’insurrection G Sand dira : »j’ai honte aujourd’hui d’être française, je ne cois plus en une république qui commence par tuer ses prolétaires ! »

IIème république, Napoléon III est le premier président élu au suffrage universel . Pierre Joseph Proudhon lance son idée de Banque du peuple. Le but étant de réaliser une véritable démocratie économique grâce au crédit mutuel et gratuit grâce à une suppression progressive du taux d'intérêt, ainsi qu'un découplage d'avec l'or. Le lancement de la banque va échouer malgré un grand intérêt populaire. Ceci à cause du manque de fonds propres nécessaires pour remplir les obligations légales. La raison est due à plusieurs amendes qui grèvent les actifs du journal "le Peuple" qui devaient servir de fonds propres.

1849 : Discours de Victor Hugo à l’assemblée : « Je suis de ceux qui pensent et qui affirment qu’on peut détruire la misère. »

1852: IInd empire après coup d’état de Louis Napoléon Bonaparte qui décide de conserver le pouvoir à la fin de son mandat.

1865: Par son extension sur le territoire français, la BdF s’assure le privilège de création monétaire.

1870: La France rentre en guerre avec la Prusse le 19 juillet, l’empereur capitule à Sedan le 2 septembre, Gambetta proclame la IIIème république le 4 septembre. La désindexation de la monnaie sur l’or est mise en place pour financer la guerre.

1871: La France est vaincue par la Prusse, A. Thiers s’assure la souveraineté monétaire et écrase la commune en une semaine instaurant ainsi la 3ème république commémorée par Macron en 2020. (30 000 tués). L'assemblée nationale installée à Versailles la faillite de commerçants et artisans parisiens par un moratoire sur les loyers et effets de commerce, elle supprime la solde des gardes nationaux. Le journal "le cri du peuple" est interdit. la commune est interprétée comme une "tentative de réappropriation de l'espace urbain" après les modifications Haussmanniennes qui avaient justement pour but d'éviter de nouveaux soulèveents populaires.

La commune n’aura duré que deux mois en s’inspirant d’une idée du moyen âge : une recherche d’autonomie politique d’un groupe d’humains : la toute puissance de l’état y est supprimé.

La commune n’a naïvement pas compris l’intérêt de conquérir la souveraineté monétaire pour obtenir la démocratie ( source l’histoire de France pour les nuls)

1875:Lois constitutionnelles de la IIIème république

1878:retour à l’étalon Or

1889 : la plus haute tour du monde est érigée lors de l’exposition universelle pour les cent ans de la révolution française par G. Eiffel.

1894:Jean Casimir Perier devient président après l’assassinat de Sadi Carnot. Jaurès lui reproche d’être le principal actionnaire de ces mines traversées par les crises sociales qui inspireront le roman Germinal de E Zola.

1895 : démission de Perier (arrière petit fils de Claude qui avait écrit les premiers statuts de la banque de France)

1914: 1ère guerre mondiale, retour à la monnaie flottante.

1920: » Évidemment, qui n’aimerait jouir des délices de la paix sociale et internationale tout en vivant de l’intérêt de ses capitaux ? Mais ceux qui ont compris que cet espoir est une chimère que seuls les naïfs peuvent caresser, parce que la rente et la guerre sont sœurs jumelles, ceux qui se trouvent devant cette alternative, ou bien la rente et la guerre, ou bien le travail récompensé et la paix, ceux-là, s’ils sont épris de paix et de justice, sauront de quel côté de la barricade est leur place. » L’Ordre économique naturel: Silvio Gesell: 1920.

1924 : le franc ne cesse de glisser vers l’abîme face à la livre anglaise. Le cartel des gauches au pouvoir n’inspire pas confiance aux financiers. Les capitaux fuient le pays car Herriot tente de taxer le capital.

1926 : Poincaré soigne la monnaie défaillante en augmentant les impôts indirects et en appliquaant une politique d’austérité. Le franc est dévalué de 80 % par rapport à 1914, les exportations repartent, la croissance avec.

1928:retour à l’étalon Or

1929:Krach boursier de septembre qui marque le début de la grande dépression des années 1930.

Immatriculation de tous les salariés ayant un revenu en deçà de 15000 francs/an au régime obligatoire des assurances sociales.

1932:une monnaie complémentaire est utilisée à Wörgl : le chômage baisse de 25 % dans la localité alors qu’il augmente de 20 % en Autriche.

1934:les effets de la crise de 1929 se font sentir en France par la montée du fascisme ;

1936:modification des statuts par le front populaire de L. Blum qui fait barrage au fascisme. Les délibérations sont ouvertes à tous les actionnaires et non plus aux 200 familles les plus riches: c’est l’année des premiers congés payés.

« Si l’état ne contrôle pas la monnaie c’est la monnaie qui contrôle l’état. » Georges Boris

1939:deuxième guerre mondiale

1940:régime de Vichy

1943:naissance du Conseil National de Résistance

1944:débarquement de Normandie

1945:mise en place du système de Bretton Woods basé sur la convertibilité en or du dollar US. (1 once d'or = 35$) Le taux de change entre les différentes devises des pays est défini de manière fixe. Le FMI est créé pour s'assurer qu'aucune manipulation n'est faite dans les taux de change.

1945:Du CNR nait le gouvernement provisoire de la république française qui obtient la nationalisation de la Banque de France, du Crédit lyonnais, de la Société générale et d'une dizaine d'autres banques. Charles de Gaulle et Pierre Mendès France, bien qu’étant d’horizons politiques différents sont d’accord sur le principe fondamental de la souveraineté monétaire pour garantir la reconstruction de la France.

En décembre une loi dans la continuité de la doctrine d’Henri Germain interdit à une banque de dépôt d’utiliser des ressources à court terme pour financer des ressources de long terme.

1946:Le premier janvier, la banque de France devient propriété de l’état et c’est le début des 30 glorieuses et de l’état providence. La 4ème république est proclamée le 27 octobre.

1950 : création du SMIG

1958:crise du 13 mai , coup d’état d’Alger par Lagaillarde, De Gaulle revient en politique pour mettre en place la Vème république ;

1966:La MasterCard est créée pour concurrencer la BankAmericard.

Michel Debré initialise le démantèlement du système bancaire par la despécialisation (voir l’histoire de la dette en BD par les gilets jaunes constituants). :Jean Yves Haberer donne la permission à une même banque de gérer les comptes des épargnants et de spéculer.( il mènera le crédit Lyonnais à sa perte en 1993)

1968:Suite aux grèves générales de mai 68 en France. Les accords de Grenelle concluent à une augmentation de 35 % du SMIG à 600 francs par mois et de 10 % en moyenne des salaires.

1969:(8 août) Le premier ministre français dévalue de 11,1% le franc. (On observe ainsi un mécanisme conscient ou non ? de résolution de crise politique. Augmentation de 10% des salaires et dévaluation de 11% de la monnaie. Donc réinitialisation du pouvoir d'achat.)

1971: (15 août) Nixon annonce la non convertibilité en or du dollar US $. C'est la fin du système de Bretton Woods , Faut bien payer la guerre du Viêt-nam par la planche à billets! Depuis les taux de changes entre les différentes devises internationales sont flottantes.

1973:Premier étape de l'interdiction pour l’État français de se financer avec sa propre monnaie. Il doit maintenant demander des crédits soumis à intérêt auprès des banques commerciales. (ce n’est que la formalisation légale d’une pratique initiée quelques années plutôt par le jeune inspecteur des finances Jean-Yves Heberer qui voulait démanteler le circuit du Trésor. Voir à ce propos la thèse de Benjamin Lemoine.) Ce principe sera repris dans le traité de Maastricht art 104: puis l'article 123 du Traité de Lisbonne sur le Fonctionnement de l'UE.

le PIB de la France a été multiplié par 4,5 depuis 1938 avec une croissance de 5,9 % par an .

Syndicats d’ouvriers et patrons deviennent minoritaires au conseil d’administration de la banque de France . L'emprunt Giscard la même année: indexé sur l'or a été ruineux. C'est 6,5 milliards qui ont été emprunté à 15 ans et 90 milliards remboursé !

1977: Mise en place du réseau informatique interbancaire SWIFT, une coopérative belge qui appartient à de nombreuses grosses banques dans le monde entier. SWIFT relie 10000 institutions bancaires et sociétés financières dans 205 pays.

1981 : début des 2 septennats de Mitterand durant lesquels il effectuera les grands travaux que sont : la pyramide du louvre, la BNF, l’opéra Bastille, l’arche de la défense, le grand louvre, l’institut du monde arabe, la cité de la musique.

1983: Mitterrand arrête d’emprunter à la banque de France et se soumet à la mondialisation financière alors que la loi le permet encore, c’est durant son mandat que se développe les paradis fiscaux et s’accélère les délocalisations: la disparition des commerces et services de proximité.

1984:fin de la séparation stricte entre banques d’investissement et banques de dépôts .

1988:autorisation des produits financiers dérivés

1990:spéculation agricole autorisée

1992:Traité de Maastricht (validé avec 51:04 % des voix) dont les critères sont de ne pas dépasser 60 % du PIB en dette publique et 3 % de déficit public.

1993:la banque de France perd son caractère public.

Conséquence de Maastricht ? Balladur privatise Elf, Rhône Poulenc, BNP, UAP, AGF… entamées par Chirac et poursuivies par Jospin jusqu’à ADP … de 1995 à 2000 ce sera le prix pour la croissance et la baisse du chômage, mais quand tout est vendu ?

1994 : Dévaluation de 50 % du franc CFA par rapport au franc français et à toutes les monnaies, ce qui divise par deux le coût des matières premières africaines.

1994: Création du premier Système d'Echange Local de France en Ariège. Un crédit mutuel entre individus d'une communauté.

1996: Procès contre 3 personnes du SEL d'Ariège pour avoir fait du travail clandestin: hors taxe. Les SEL sont tolérés par l'administration fiscale tant que l'échange reste de l'ordre du coup de main. Si l'échange est régulier il est soumis à l'impôt.

1998:Création de la Banque Centrale Européenne pour gérer l’Euro. Cette banque centrale ne crée pas de monnaie. C'est le réseau des 19 banques centrales de la zone euro qui continue de créer de la monnaie. (Chaque € mis en circulation dans toute la zone euro a sa contrepartie dans le bilan de la banque centrale qui l'a émis. Ceci avec une dette qui n'est pas jugée équivalente selon les pays !! Ça pose pas un soucis de déséquilibre structurel ça ? A voir sur le solde du système interbancaire TARGET2)

1999:la banque de France intègre le système européen de banques centrales . Le gouverneur ne peut plus accepter ni solliciter d’instructions du gouvernement ou toute autre personne.

« En fait: sans aucune exagération: le mécanisme actuel de la création monétaire par le crédit est certainement le cancer qui ronge irrémédiablement les économies de marché de propriété privée. » M. Allais 1999

2002:mise en circulation de l’Euro

2004 : Sarkozy est au finance, la dette atteint 1000 milliards .

2005: la France dit non par référendum à la constitution européenne

2008: crise des subprimes

2011: J. Attali participe à la rédaction des statuts de la BCE en s’assurant d’omettre un article permettant la sortie de l’Euro.

2012: élection de F. Hollande : « notre ennemi c’est la finance. »

« La dette est une construction artificielle créée par les banques avec le consentement des états pour dépouiller les peuples et en faire des esclaves à leur solde. Les gouvernants sont au courant… et ils laissent faire!!! honte à eux!!! Honte à nous aussi ! nous les laissons faire….. »M Rocard

2014: La France se dote d'une loi sur les Monnaies Locales Complémentaires. En réaction à la création de nombreuses MLC dans les années 2010.

Une ordonnance rend impossible le dévoilement de l’identité des créanciers de la dette publique.

2015 : le secours populaire publie un baromètre sur la perception de la pauvreté et titre « inquiétant raz de marée de misère en France »

2016: »Notre amie c’est la finance: la bonne finance » M. Sapin,ministre de Hollande ayant succédé à Macron à l’économie .

2017 : Macron est élu et manque de considération aux victimes de la crise en les dénommant : ceux du Comorien, ceux qui ne sont rien, les femmes illettrées, les mafieux, les irradiés, les gens contre tout, les gaulois réfractaires , les gros fainéants, les fouteurs de bordel, les cyniques, les ruraux extrêmes, les sans chemises...

2018 : mouvement social des gilets jaunes demande une vie digne, de pouvoir d’achat, justice sociale et fiscale, plus de démocratie et moins de violences politiques et policières.

le 11 juin 2019 : L’avocate S. Albert Salmeron dépôse une plainte contre Macron et Castaner à la CPI de La Haye faisant état d’au moins 24 personnes éborgnées, de plusieurs centaines de mutilés par l’usage des LBD40 et des grenades de désencerclement ( 5 citoyens ont perdus une main) et de la neurotoxicité des gaz lacrymogènes.

11 personnes sont décédées durant le mouvement des gilets jaunes

2020: Le constat est évident: le néolibéralisme des décennies qui viennent de s’écouler à démanteler les services publics et dilapidé les biens communs et les acquis sociaux: les crises s’accumulent au niveau social, économique, sanitaire, environnemental et politique.